Le calcul de votre redevance pollution

Profitez des compétences d'un expert en redevance pollution basé dans le Puy-de-Dôme. E.C.E. 63 s'occupe de déterminer le niveau de pollution et vous prodigue des conseils et un suivi, afin de vous garantir de réaliser des économies. Contactez votre conseiller en environnement, expert en redevance pollution, qui se fera un plaisir de répondre à vos questions dans les plus brefs délais.

La redevance pollution et le niveau de pollution

La redevance pollution et le niveau de pollution

Obtenez des conseils personnalisés pour le calcul de votre redevance pollution. Au-delà du conseil environnemental, E.C.E. 63 entretient avec sa clientèle des relations privilégiées. La connaissance de l'entreprise et de son environnement est essentielle aux yeux de Cyril Clin. La préconisation de la formule de calcul de la redevance pollution la mieux adaptée est sa seule préoccupation, dans l'intérêt de ses clients. Faites appel à E.C.E. 63 et adjoignez-vous les services d'un consultant en environnement ayant travaillé pour le compte des agences de l'eau pendant plusieurs années. Offrez-vous ainsi les moyens de réaliser des économies concernant votre redevance pollution.

Un mode de calcul adapté à chaque activité

Un mode de calcul adapté à chaque activité

Conformément aux articles R213-48-6, R213-48-7 et R213-48-8 du décret du 5 Septembre 2007, trois modes de calculs régissent la redevance pour la pollution de l'eau d'origine non domestique :

  • Le suivi régulier des rejets
  • La campagne générale de mesure
  • Les niveaux forfaitaires de pollution

À défaut d'un suivi régulier des rejets, le niveau de pollution rejetée est déterminé par la différence entre un niveau théorique de pollution et le niveau de pollution évitée.

Comment faire des économies sur la redevance pollution ?

Comment faire des économies sur la redevance pollution ?

Chaque redevable a la possibilité de faire une demande de réactualisation du calcul des coefficients spécifiques de pollution, par l'intermédiaire d'une campagne générale de mesure. À noter que les frais de préparation et de réalisation de cette campagne sont à la charge du redevable. C'est le cas lorsque celle-ci est réalisée à sa demande et si le montant de la redevance annuelle est supérieur à celui qui résulterait de l'application de la précédente campagne de mesure.

Se dispenser d'une étude préalable de votre situation vous fait courir le risque de vous engager vers des déclarations de redevance inadaptées. Cyril Clin, consultant en environnement à Lussat, analyse objectivement votre niveau de pollution, puis vous présente les solutions les plus performantes et les mieux adaptées à vos besoins.

Pourquoi contacter un conseiller en redevance pollution ?

Pourquoi contacter un conseiller en redevance pollution ?

E.C.E. 63 vous propose le meilleur mode de calcul pour votre activité, ainsi qu'un accès aux simulations financières vous permettant de choisir les meilleures solutions. De plus, votre consultant en environnement vous assure, dans le cas d'une demande de mesure de redevance, la bonne démarche et la fiabilité des données analytiques.

E.C.E. 63 vous garantit également la validation périodique de l’autosurveillance. Elle est effectuée conformément à l'arrêté ministériel du 21 décembre 2007, relatif aux modalités d'établissement des redevances pour la pollution de l'eau et pour la modernisation des réseaux de collecte. Sachez que les redevables soumis au suivi régulier des rejets sont obligés de réaliser, au moins une fois par an, une validation du dispositif d'autosurveillance par l'organisme de leur choix.

Demandez votre devis pour un bilan pollution et le calcul de votre redevance, dans le Puy-de-Dôme mais également partout en France.

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